M. Jacques CAILLOSSE

Activités / CV

Ouvrages

• Le droit administratif aujourd’hui. Retours sur son enseignement, en codirection avec K-H. Voizard, Dalloz, octobre 2021
• Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, en codirection avec T. Perroud, J. Chevallier et D. Lochak, LGDJ/Lextenso, 2019
• L'analyse des politiques publiques aux prises avec le droit (collab. D. Renard et D. de Béchillon), LGDJ, coll. Droit et Société, 2000 
• Droit et modernisation administrative (coll. avec J. Hardy), La Documentation française, coll. perspectives, 2000 
• Introduire au droit, 3e éd., Montchrestien, Clefs, 1998

Articles

• Le droit, c’est quoi ?, à propos de l’ouvrage de B. Latour, La fabrique du droit. Une ethnographie du Conseil d’État, blog « Chemins publics », novembre 2022
• « Faire du droit administratif » à l’heure du néolibéralisme ?, Jus Politicum, n° 27-2022, p.199-223
• Le poids d’histoire du droit administratif : une ressource politique d’actualité ?, RFFP, n°152, novembre 2020, p.5-15
• L’affaire Nicolo (CE, Assemblée, 20 octobre 1989), Analyse d’un revirement de jurisprudence, même revue, 1/2020, p.1-12
• Etat et décentralisation en France depuis 1982, même revue, 1/2019, p.69-77
• Le principe d’inaliénabilité du domaine public, Zbornik Radova, Pravnog Faculteta u Splitu, 1/2018, p.29-43
• Un manuel hors les codes. A propos du « Droit administratif général » de Benoît Plessix, Jus Politicum, n°20-21/2018, p.365-379

Contributions à des ouvrages collectifs

• Les méthodes d’enseignement du droit administratif, in AFDA (dir.), Les méthodes en droit administratif, Dalloz, 2018, p.77-98
• L’ordre public économique : une notion hégémonique ?, in A. Laget-Annameyer (dir.), L’ordre public économique, LGDJ/Lextenso, 2018, p.363-389
• L’opposition vertus publiques/vices privés est-elle un horizon indépassable pour le droit des relations du travail ?, in A. Zarca (dir.), Le travailleur obligé. Regards croisés sur les obligations de l’agent public et du salarié, Dalloz, 2019, p.25-38
• Commentaire de l’arrêt CE, 28 mai 1971, n°78825, Ville-Nouvelle-Est, in T. Perroud, J. Caillosse, J. Chevallier et D. Lochak (dir.), Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, LGDJ/Lextenso, 2019, p.363-397
• Le « grand récit » de la Croissance et les métamorphoses du droit administratif, in G. Koubi et W. Tamzini (dir.), Discours administratifs, droit(s) et transformations sociales, IRJS éd., 2020, p.147-163
• Propos introductifs. Les discontinuités et la territorialisation du droit, in N. Kada (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz, 2020, p.69-74
• La décentralisation comme déclinaison française du « grand récit » de l’unité territoriale de l’État, in M. Doat et J. Rios Rodriguez (dir.), L’unité de l’État dans un système juridique pluriel, Mare & Martin, 2020, p.13-23
• La « police de la liberté » selon Michel Foucault, in F. Bottini (dir.), La police de la liberté, Légitech éd. 2021, p.169-179
• Ce que la réforme de l’administration publique française doit à la mondialisation et à la construction européenne ?, in Le droit, à quoi bon ?, Mélanges en l’honneur d’A. Bernard, IFJD éd., 2021, p.61-80
• Introduire au droit ? Oui, mais pour y faire quoi ?, in M. Altwegg-Boussac (dir.), Introduire au droit. Regards critiques sur un enseignement, IFJD éd., 2021, p.129-144
• La question du positivisme dans l’enseignement contemporain du droit administratif, in K-H. Voizard et J. Caillosse, Le droit administratif aujourd’hui. Retours sur son enseignement, Dalloz, 2021, p.49-64
• Ce que « faire du droit administratif » nous apprend sur le droit. (Notes pour ne pas conclure), in C. Pierucci (dir.), Les impensés du droit administratif. Hommage à Jacques Caillosse, LGDJ/Lextenso, 2021, p.153-168
• Enseigner (avec le) Demichel ?, in Le droit administratif d’André Demichel, sous la dir. de L. Vanier, éd. La mémoire du droit, 2023, p.97-125

Rapports de synthèse et conclusions de colloques

• Ce que « faire du droit administratif » nous apprend sur le droit, clôture de la journée d’études « Les impensés du droit administratif », CERSA/Université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne), Paris, mai 2019
• La réflexion juridique à l’épreuve du néolibéralisme et de l’ « américanisation » du droit, « Rapport de synthèse » du colloque Néolibéralisme et américanisation du droit, sous la dir. de F. Bottini, Mare & Martin, 2019, p.455-476
• Eléments de conclusion : à propos du « droit administratif global », clôture du colloque Les principes communs de la procédure administrative : essai d’identification, sous la dir. de P. Gonod et H. Ascensio, Mare & Martin, 2019, p.219-234
• La bienveillance en droit public, Rapport de synthèse du colloque La bienveillance en droit public, sous la dir. de l’ ADPL (Université de Lyon), Mare & Martin, 2020, p.231-245
• Conclusion du colloque L’abandon du projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes. Quels enseignements ?, sous la dir. d’A. Van Lang et B. Lormeteau, P.U.Rennes, 2021, p.307-328                               
• Accountability, redevabilité, répondance, etc...de quoi et devant qui les responsables publics sont-ils responsables ?, conclusion du colloque Comment les responsables publics doivent-ils répondre de leurs actes ?, sous la dir. de C. Garbar, P.U.Poitiers, 2021, p.295-305
• Lire le droit (public) dans les chiffres ou ce que le droit doit aux chiffres et ce qu’il lui en coûte, rapport de clôture du colloque Chiffre(s) et droit public, sous la direction de l’ ADPL (Université de Lyon), Mare et Martin, col. « Droit public », 2021, p.261-279
• Le risque, le droit et les juristes, conclusion du colloque La résilience des territoires exposés aux risques naturels. Le droit à l’épreuve des risques, sous la direction de F. Cafarelli, 7-8 décembre 2021, Université Clermont-Auvergne, (à paraître, Mare & Martin, 2023)

Autres publications

Dictionnaires

• Charles Eisenmann, in V. Aubelle et N. Kada (dir.), Les grandes figures de la décentralisation, de l’Ancien Régime à nos jours, Berger-Levrault, 2019, p.273-278
• Roland Drago. Une science administrative soutenue par le droit, in Les grands auteurs en management public, éd. EMS, 2021, p.83-91

Préfaces

• à M. Touzeil-Divinat, Dix mythes du droit public, LGDJ/Lextenso, 2019, p.7-20
• à F. Bottini, L’action économique des collectivités publiques. Ses enjeux, son droit, ses acteurs, Légitech éd., 2020, p.19-23
• à R. Bousta, La médiation administrative, L’Harmattan, 2021, p.9-17
• à V. Coq, H. Devillers et M. Chambon (dir.), Le paradigme de la croissance en droit public, IDPS, Université Sorbonne-Paris Nord, LexisNexis, 2022, p.XIII-XXIII

Entretien avec L. Zevounou, « Cahiers Jean Moulin » n°3/2017, Université J. Moulin Lyon 3, mis en ligne le 9 janvier 2019

Communications à des colloques et séminaires

• Conclusion du colloque Les principes communs de la procédure administrative : essai d’identification, organisé à l’université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le 9 avril 2018, sous la dir. de P. Gonod et H. Ascensio
• L’ordre public économique : une notion hégémonique ?, communication au séminaire L’ordre public économique, organisé à l’Université Paris Descartes, le 24 mai 2018, sous la direction d’ A. Laget-Annameyer
• Etat et décentralisation en France, communication aux « journées juridiques et administratives franco-croates », organisées à Split les 13 et 14 septembre 2018 autour du thème L’État et le droit administratif, à l’initiative de l’Université Paris 2 (Panthéon-Assas) et du conseil d’État.
• La décentralisation comme déclinaison française du « grand récit » de l’unité territoriale de l’État, communication au colloque L’unité de l’État dans un système juridique pluriel, organisé à l’Université de Perpignan, les 27 et 28 septembre 2018, sous la dir. de M. Doat et J. Rios Rodriguez
• L’affaire Nicolo (CE. Assemblée, 20 octobre 1989). Analyse d’un « revirement » de jurisprudence, communication aux « journées juridiques et administratives franco-croates », organisées à Split les 12 et 13 septembre 2019, à l’initiative de l’Université Paris 2 (Panthéon-Assas) et du conseil d’État.
• Rapport de synthèse du colloque La bienveillance en droit public, organisé à Lyon, le 18 octobre 2018, sous la dir. de l’ADPL (Université de Lyon)
• Conclusion du colloque L’abandon du projet de Notre-Dame-des-Landes. Quels enseignements ?, organisé les 29-30 novembre 2018, à la Faculté de droit de Nantes, sous la dir. d’A. Van Lang et B. Lormeteau
• Introduire au droit ? Oui, mais pour y faire quoi ?, communication au colloque Introduire le droit organisé à l’université Paris-Nanterre les 23 et 24 mai 2019, sous la dir. De M. Altwegg-Boussac
• Ce que le droit administratif nous apprend sur le droit, conclusion de la journée d’études sur Les impensés du droit administratif organisée le 27 mai 2019 au Centre Panthéon, à l’initiative de l’Ecole de droit de la Sorbonne et du CERSA
• Introduction de la « table ronde : l’ouverture aux arrangements locaux » du colloque annuel Les rendez-vous du local à Sciences Po, le 28 mai 2019
• La police de la liberté chez Michel Foucault, communication au colloque La police de la liberté en économie de marché, organisé les 21 et 22 novembre 2019, à l’Université du Havre, sous la dir. de F. Bottini
• Rapport de synthèse du colloque Comment les responsables publics doivent-ils répondre de leurs actes ?, organisé les 28 et 20 novembre 2019 à la Faculté » de droit économie et sciences sociales de Tours, sous la dir. de C. Garbar
• Le risque, le droit et les juristes, conclusion du colloque La résilience des territoires exposés aux risques naturels, sous la direction d’A. Cafarelli, Université Clermont-Auvergne, 8 décembre 2021
• Ouverture de la « Table ronde » organisée par P. Gonod autour du livre (précité) Le droit administratif aujourd’hui. Retours sur son enseignement, Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne, le 10 décembre 2021

Visioconférences

• Le processus de dégradation du monde et la question du droit, le 5 octobre 2020, Académie des sciences morales et politiques, dans le cadre des « Entretiens de la gouvernance territoriale », Institut de la gouvernance territoriale et de la décentralisation  
• Faire du droit administratif à l’heure du néolibéralisme, le 26 février 2021, séminaire Penser la dimension juridique des néolibéralismes, sous la dir. de R. Ponsard et F. Bottini, EHESS
• Enseigner (avec le) Demichel ?, le 8 avril 2021, colloque Le droit administratif d’André Demichel, organisé les 8-9 avril 2021, sous la dir. de L. Vannier, par le Centre de recherche sur les mutations sociales et les mutations du droit de l’Université Le Havre Normandie
• Peut-on penser le droit hors des codes doctrinaux dominants ? Raisons et tracés d’un itinéraire personnel, le 2 juillet 2021, colloque Les apports de l’épistémologie juridique à l’enseignement du droit constitutionnel, sous la dir. de X. Magnon, S. Mouton et R. Ponsard, Faculté de droit, Aix-en-Provence

Auditions

• au Sénat, le 10 juillet 2018, par la « commission d’enquête » sur les mutations de la haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la république
• au conseil d’État, le 8 janvier 2019, par le « groupe de travail » Les déterminants de la justice administrative

Participation à des jurys de thèse

• Cécile Regourd, Les métropoles au prisme du modèle territorial français, 2 juillet 2018, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (président du jury)
• Quentin Barnabé, La territorialisation de la norme, 3 décembre 2018, Université de Rennes 1 (président du jury)
• Michel Le Clainche, La conception des réformes administratives et financières entre 1968 et 2018 : approches juridiques et managériales, 16 octobre 2019, Université J. Moulin, Lyon III,  (rapporteur)
• Clément Rouillier, Recherches sur l’aléa dans la jurisprudence administrative. Etude du raisonnement juridique, 15 novembre 2019, Université de Haute Bretagne, Brest (rapporteur)
• Lauriane Tanguy, Le droit administratif, une contribution à l’étude des rapports entre le droit et l’ Etat, 24 septembre 2021, Université de Versailles-St Quentin en Yvelines