M. Laurent PFISTER

Activités / CV

Titres universitaires

• Agrégé des facultés de droit
• Docteur en droit
• Honora professor de l'Université de Vienne

Publications

Ouvrages

• En collaboration avec F.-S. Meissel, Le Code civil autrichien (ABGB) : un autre bicentenaire (1811-2011), Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, 180 pages.
• En collaboration avec Y. Mausen, La construction du droit d'auteur. Entre autarcie et dialogue, Montpellier, P.U., coll. Actes de colloque, 2014, 170 pages.
• Introduction historique au droit privé, PUF, coll. Que sais-je ?, juillet 2004, 124 p.

Articles

• « Une entente internationale dans la tourmente judiciaire : le « corner » de Secrétan sur le cuivre (1887-1892) », La vie du droit. Mélanges offerts à Louis Vogel, LGDJ, Paris, 2024, p.325-336.
• « Un exemple de réticence dolosive dans l'ancien droit français : la dissimulation par le vendeur des charges grevant l'immeuble », in : Écrits sans esprit de système. Mélanges en l'honneur de Philippe Delebecque, Paris, Dalloz, 2024, p. 817-829.
• « “Ce grand Jurisconsulte“. Sur l’autorité de Jacques Cujas au sein de la doctrine française d’Ancien Régime », in : D. Mantovani, X. Prévost, A. Gottély (éd.), Jacques Cujas. La fabrique d'un grand juriste, Paris, Collège de France éditions, 2024, p. 197-211.
• Version abrégée dans : Y. Gaudemet et B. Plessix (dir.), L'enseignement du droit aujourd'hui : qu'a-t-on fait de l'héritage de Jacques Cujas ?, Paris, LGDJ - Lextenso, 2024, p. 341-355.
• « Thierry (Dirk, Dieric) Bouts, La justice de l'empereur Otton III, 1473-1482, Bois sur chêne, Musées royaux des Beauxx-Arts de Belgique, Bruxelles », in R. Cabrillac (éd.) Le droit saisi par l'art, Paris, Dalloz, 2023, p. 61-71.
• « Santé publique et brevets. Sur la non-brevetabilité des produits pharmaceutiques posée par la loi de 1844 », Propriétés intellectuelles, janvier 2023, Chronique : histoire du droit des propriétés intellectuelles, p. 76-80.
• « “Ce grand Jurisconsulte“. Sur l’autorité de Jacques Cujas au sein de la doctrine française d’Ancien Régime », catalogue de l’exposition virtuelle proposée par la Bibliothèque Cujas : « Jacques Cujas 1522-2022 : la fabrique d’un « grand juriste », sous le commissariat d’A. Gottely et X. Prévost.
• « Jouir perpétuellement de la chose d’autrui, une « idée sauvage » ? Sur la durée des droits réels dans la doctrine du XIXe siècle », Revue Tribonien, 5/2021, p. 8-26.
• « Augustin-Charles Renouard (1794-1878), pionnier de la doctrine du droit d’auteur », in : Grandes figures du droit de l’époque contemporaine. Actes du colloque en l’honneur du doyen Christian Chêne, éd. par A. Vergne, Historia et ius, 2021 (Collana di Studi di Storia del diritto medievale e moderno. Collettaee, 3), p. 53-81.
• « Quand la justice s’est saisie de l’expertise d’authenticité des œuvres d’art », in Liber amicorum en l’honneur de François Duret-Robert, Lyon, éd. Cosmogone, Institut Art & Droit, 2021, p. 1-12.
• « Diritto d’autore », in : Enciclopedia italiana. Appendice X. Parole del secolo XXI. Trecani, 2021.
• « L’accès aux professions réglementées du droit. Quelques jalons historiques », in : Quelles professions réglementées du droit pour demain ?, sous l’égide du Haut conseil des professions du droit et du Conseil national du droit, Paris Dalloz, 2021, p. 23-34.
• « Des usages du droit comparé lors des travaux préparatoires du Code civil des français », in N. Warembourg, X. Prévost, A. Reverso, Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Thireau. Revue d’Histoire des facultés de droit, 2020, p. 297-348.
• « Révision des marchés de travaux et “théorie de l’imprévision“ : convergences et divergences des jurisprudences administrative et civile au milieu du XIXe siècle », in : Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, Aix-en-Provence et Toulouse, éd. L’Épitoge, 2020, t. 2, p. 449-463.
• « Brève histoire du droit d’auteur », L’observatoire. La revue des politiques culturelles, 2020, n° 55, p. 9-11.
• « La créance privilégiée des salariés à l’épreuve du crédit des entreprises. L’échec en 1848 d’une extension du privilège des ouvriers », in : Mélanges en l’honneur de Bernard Teyssié, Paris, Lextenso, 2019, p. 369-384.
• « L’autorité parentale sur la personne des enfants dans la première vague de codification (ALR, Code civil français, ABGB) », in : Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Coriat, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2019, p. 745-784.
• « The Transfer of Real Property in French Legal History : Between the Consensualist Principle and Formalities », in : M. Schmoeckel (dir.), Übertragung von Immobilienrechten im internationale Vergleich — Conference on real property law and land register, Baden-Baden, Nomos, (Schriften zum Notarrecht, vol. 52), 2018, p. 157-191.
• « Le talent artistique saisi par le droit. Quelques observations tirées des sources du XIXe siècle » in : P.-M. Menger (dir.), Le talent en débat, Paris, PUF, septembre 2018, p. 183-228.
• « Brève histoire juridique du faux en art », Journal des sociétés, février 2018, p. 14-20
• Notices : « Propriété divisée », « Propriété démembrée », in M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld, Dictionnaire des biens communs, Paris, PUF, septembre 2017.
• « Histoire du droit » in : F.-X. Lucas et T. Revet (dir.), Précis de culture juridique, Paris, LGDJ, coll. CRFPA, 2017, p. 63-76, dernière édition, 2023 (à paraître).
• « Le juge face au contrat : les conclusions de l’avocat général Fabre (1865) et alii (Merlin, Nicias-Gaillard, Babinet) », in R. Salomon (dir.), Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation, Paris, éd. Panthéon-Assas, juin 2017, p. 33-60.
• « La contribution du procureur Dupin à la construction du principe de réparation du préjudice moral », in : R. Salomon (dir.), Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation, Paris, éd. Panthéon-Assas, juin 2017, p. 95-115.
• « La validité de principe de la clause compromissoire : les conclusions de l’avocat général Hello (1843) », in R. Salomon (dir.), Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation, Paris, éd. Panthéon-Assas, juin 2017, p. 60-79.
• « Les conditions d’octroi des privilèges d’imprimerie en France (1500-1630) », in E. Keller-Rahbé, H. Pommier, D. Régnier-Roux (dir), Privilèges de librairie en France et en Europe. XVIe – XVIIe siècles, Paris, éd. Classiques Garnier, coll. « Pratiques éditoriales », juin 2017, p. 49-92.
• En collaboration avec Mme Camille Jauffret-Spinosi, Histoire du droit, in : Droit de la France, Paris, LGDJ, Bibliothèque de l’Association Henri Capitant, 2016, p. 11-18.
• « Quelques jalons de l’histoire de l’ABGB en guise d’introduction », in L. Pfister et F.-S. Meissel, Le Code civil autrichien (ABGB) : un autre bicentenaire (1811-2011), Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, p. 7-34
• « La conception de la propriété dans l’ABGB, entre tradition et modernité », in L. Pfister et F.-S. Meissel (éd.), Le Code civil autrichien (ABGB) : un autre bicentenaire (1811-2011), Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, p. 49-88.
• « Ut pictura photographia. Les photographes en quête d’une propriété artistique » in D. Salles et A. Deroche (éd.), Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Harouel, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, p. 685-706.
• « Les Trois notaires de Jean Papon. Une systématisation du droit », in M. Delmas-Marty, A. Jeammaud, O. Leclerc (éd.), Droit et humanisme. Autour de Jean Papon, juriste forézien, Paris, Éditions classiques Garnier (coll. « Esprit des lois. Esprit des lettres », vol. 6), 2015, p. 65-111.
• « L’œuvre de l’esprit : idées ? Forme ? Construction d’une summa divisio de la propriété littéraire et artistique » in A. Bensamoun, F. Labathe et A. Tricoire (éd.), L’œuvre de l’esprit en question(s). Un exercice de qualification, Paris, Mare et Martin, 2015, p. 59-90.
• « Avant-propos » à La propriété, un pilier du droit civil, in : N. Laurent-Bonne et alii (dir.), Les piliers du droit civil. Famille, propriété, contrat. Actes du colloque tenu à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2), Paris, Mare & Martin, 2015.
• « Prémices du droit contemporain de la concurrence au XIXe siècle », Revue Concurrences : A quoi sert la concurrence ?, n° spécial 10 ans de la revue, 2014.
• « Particularismes nationaux et influences étrangères dans la construction du droit d'auteur français », in Y. Mausen et L. Pfister (éd.), La construction du droit d'auteur. Entre autarcie et dialogue, Montpellier, P.U., coll. Actes de colloque, 2014, p. 49-98.
• « Les particuliers peuvent-ils au gré de leur volonté créer des droits réels ? Retour sur la controverse doctrinale au XIXe siècle », Revue des contrats, 4/2013, p. 1261-1284.
• « Privée sur une rive du Rhin, publique de l’autre ? Dissonance franco-allemande sur le statut juridique de l’œuvre de Ravel », in Anri Sala et Christine Macel, Ravel Ravel Unravel (Biennale de Venise, 2013), Paris, Manuella éditions, Institut Français, Centre National des arts plastiques, 2013, p. 143-148.
• « Le tournant du XXe siècle, berceau des droits contemporains de l’œuvre d’art », in F. Labarthe et A. Bensamoun (dir.), L’art en question. Regards de droit privé, Paris, Mare et Martin, 2013, p. 15-50.
• « La “révolution“ de la communication radiophonique, une onde de choc sur le droit d'auteur ? », in B. Teyssié (dir.), La communication numérique. Un droit, des droits, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2012, p. 183-222.
• En collaboration avec E. Chevreau et O. Descamps, « Repères bibliographiques récents en histoire du droit des contrats », Revue des contrats, 2012/4, p. 1155 et s.
• « Contrat, concurrence et ordre public : la sanction des ententes dans la jurisprudence française du XIXe siècle », Revue des Contrats, 2012/2, p. 349-371.  
• « Les modèles propriétaires. Quelques réflexions en guise de synthèse et de conclusions provisoires », in Les modèles propriétaires. Acte du colloque international organisé par le CECOJI en hommage au professeur H.-J. Lucas, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012, p. 239-254.
• En collaboration avec Bertrand Crettez, Bruno Deffains, Guillaume Leyte, « On the Law and Economics of the origine of the French Civil Code », in Michael Faure et Jan Smits eds., Does Law matter ? Law and Economic Growth, Antwerpen, Intersentia (coll. Ius commune : European and Comparative Law Series, vol. 100), 2011, p. 249-263.
• « Zweihundertjähriges Jubiläum des Code civil. Skizze einer rechtsgeschichtlicher Bibliographie raisonnée », Zeitschrift für Neueres Rechtsgeschichte 2011 (3/4), vol. 33, p. 241-283
• « Entre « biens de l’âme » et « biens de la fortune ». Quelques observations sur la police du livre sous l’Ancien Régime », in P. Laborier, F. Audren, J. Vogel (dir.), Les Sciences camérales : activités pratiques et histoire des dispositifs publics, Paris, PUF, CURAPP, 2011, p. 307-330.
• « Un contrat en quête d’identité. Jalons pour une histoire de la qualification du mandat », in N. Dissaux (dir.), Le mandat. Un contrat en crise ?, Paris, Economica, 2011, p. 1-38.
• Histoire du droit d’auteur, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique sous la dir. d’A. Lucas, Lexisnexis, septembre 2010, 30 p.
• «  ‘‘Instituteur public‘‘ et ‘‘propriétaire naturel‘‘. La conception de l’auteur et de ses droits dans la législation révolutionnaire », in M.-P. Luneau et J. Vincent (dir.), La fabrication de l’auteur, actes du colloque international de l’Université de Sherbrooke, Québec, Nota Bene, 2010, p. 29-53.
• « Propos introductifs d’histoire du droit » in : P. Mounier et C. Nativel (dir.), Copier et contrefaire à la Renaissance. Faux et usage de faux, Actes du colloque organisé les 29, 30, et 31 octobre 2009, Paris I, Paris, Honoré Champion, 2014.
• « Author and Work in the French Print Privileges System : Some Milestones », in Ronan Deazley, Martin Kretschmer and Lionel Bently (ed.), Privilege and Property. Essays on the History of Copyright, OpenBook Publishers, avril 2010, p 115-136.
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• « Domaine, propriété, droit de propriété. Notes sur l’évolution du vocabulaire du droit français des biens », Revue Générale de Droit (Université d’Ottawa), volume 38, numéro 2 – 2008, p. 6-54.
• « L’usage illicite du signe d’autrui. Quelques observations sur les enseignes et marques dans l’ancien droit », Mémoires de la Société pour l’Histoire du Droit Bourguignon, comtois et romands, 2008, p.171-193.
• « Contrefaire à la Renaissance : faux et usage de faux. Aperçu et problématique juridique », Réforme, Humanisme, Renaissance, 2008, vol. 67, p. 17-19.
• Notices : « Connan », « Coqueley de Chaussepierre », « Corberon », « Denais », « Doneau », « Fischer », « Papon », « Silberrad », in P. Arabeyre, J.-L. Halpérin et J. Krynen (dir.), Dictionnaire historique des Juristes Français, Paris, PUF, octobre 2007.
• « Mort et transfiguration du droit d’auteur ? Eclairages historiques sur les mutations du droit d’auteur à l’heure du numérique », Bulletin des Bibliothèques de France, septembre 2006, réédité dans Les cahiers de la justice, 2012.
• « Quand l’Etat renonça à attribuer à l’Université des droits sur les productions de ses enseignants (1721) : une leçon pour le présent », Communication Commerce Electronique, décembre 2005.
• Notices : « Code civil », « Code pénal », dans Enzyklopädie der Neuzeit, Metzler Verlag, Stuttgart, 2005.
• « La naissance de l’action en concurrence déloyale et le droit commun de la responsabilité délictuelle », Cahiers du centre lyonnais d’histoire du droit et de la pensée politique, 2005, p. 119-164.
• « Entre res privata et res communes : l’image », en collaboration avec A.-G. Hakim et F. Rafatjah, dans La chose publique, catalogue de l’exposition Making things public, ZKM (Karlsruhe), 2005, p. 602-614.
• Notices : « Jurisprudence », « Loi », dans Notionnaires, Encyclopédie Universalis, 2005.
• « La propriété littéraire est-elle une propriété ? Controverses sur la nature du droit d’auteur au XIXe siècle », Tijdschrift voor Rechtgeschiedenis, juin 2004, p. 103 et s., rééd. avec mise à jour à la Revue Internationale du Droit d’Auteur, juillet 2005, p. 117-209.
• Notices : « Marchés publics », « Réforme et le droit » in D. Alland et S. Rials (dir.), Dictionnaire de la Culture Juridique, Paris, PUF, octobre 2003.
• « ‘‘Des rescrits du Prince‘‘. Le pouvoir normatif du roi selon Jean Papon », Revue d’Histoire des Facultés de Droit, août 2003.
• « L’œuvre une forme originale. Naissance d’une définition juridique (XVIIIe – XIXe siècles) », Littérature et nation, actes du colloque Le plagiat littéraire, sous la dir. de H. Maurel-Indart, 2002, p. 245-268.

Informations complémentaires

• Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'Université Paris-Panthéon-Assas
• Responsable de la Double Licence Histoire de l’art et droit (en partenariat avec Sorbonne Université)
• Responsable du Master Droit du marché et du patrimoine artistiques
• Responsable du D.U. Expertise des œuvres d’art (en partenariat avec le Centre de recherches du Château de Versailles).
• Directeur du CFR Patrimoine contrats personnes
• Membre de l’École doctorale de droit privé (ED6)

Responsabilités extérieures

• Membre du jury du prix Malesherbes, Association d’Histoire de la Justice (2015, 2017, 2019, 2022)
• Membre du jury du prix de l’ENM (2017-2025)
• Membre du jury du prix Carbonnier (2022-2026)
• Responsable de la chronique Histoire de la propriété intellectuelle, Revue Propriétés intellectuelles
• Coresponsable de la rubrique Histoire du droit des contrats, Revue Des Contrats
• Membre du Comité éditorial de Primary Sources on Copyright (1450-1900)
• Vice-président d’Art Faber
• Membre de la section 03 du CNU (2015-2019)
• Membre du jury d’agrégation de droit privé et de sciences criminelles (2008-2009)