M. Louis d'AVOUT

Activités / CV

Titres universitaires

• LLM Paris I/Cologne
• Docteur en droit
• Agrégé des Facultés de droit

Principales publications

Ouvrages

• La cohérence mondiale du droit. Cours général de droit international privé (2022), Recueil des cours de l’Académie, tome 443, décembre 2024, et Livres de Poche de l’Académie (printemps 2025).
• L’entreprise et les conflits internationaux de lois, in Recueil des cours de l’Académie de La Haye, tome 397 (2018), 580 p. et annexes ; Livres de Poche de l’Académie, 2019, préf. J.-M. Thouvenin, 827 pages et annexe. Prix H. Texier de l’Académie des Sciences morales et politiques (Institut de France)
• En collaboration avec B. Audit, depuis la 6e édition (2010), Traité de droit international privé, LGDJ, 9e édition 2022.
• Sur les solutions du conflit de lois en droit des biens, thèse de doctorat, éd. Economica, Paris 2006, préf. H. Synvet, XIV + 827 p. (Prix Goldman, Prix Dennery de la Chancellerie des Universités de l’Académie de Paris).

Articles

• « Compliance et conflits de lois. Le droit international de la vigilance-conformité », in Frison-Roche, dir. publ., L'obligation de compliance, Dalloz 2025.
• « L'analyse conflictuelle dans l'arbitrage international », Mél. Emmanuel Gaillard à paraître, 2024.
• « La portée internationale des voies d'éxécution civiles », Mél. Philippe Théry, Lextenso 2022, p. 49-68.
• « L'arbitralité sous condition : réflexions au départ de l'antitrust », Mélanges Laurent Idot, éd. Concurrences 2022, vol. 1, p. 177-192.
• « Les pouvois publics au soutien du droit international privé français. Lettre ouverte sur un projet de code », Recueil Dalloz 2023, p. 80-86.
• « Commentaire des arrêts Daily Mail, Centros et Cartesio », in Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne, dir. Karpenschif et Nourissat, PUF, 4e éd. 2021.
• « L'étonnante initiative en faveur d'un code européen des affaires », La Semaine Juridique, éd. G., 2019, n° 559. (Traduit en espagnol J.C. Fernandez Rozas, publ. La Ley ; et en allemand, paru à la ZEUP)
• « La France et l'Allemagne en quête d'un droit des affaires communs. Réflexion sur le développement progressif de l'Europe juridique », La Semaine Juridique, éd. E 2019, n°1276.
• « Les phénomènes collectifs et l'analyse macrco en droit international privé », Mél. Bertrand Ancel, Iprolex 2018, p. 151-201.
• “Property and Proprietary Rights”, in Basedow, Rühl, Ferrari, de Miguel Asensio (dir.), Encyclopedia of Private International Law, Edward Elgar 2017, vol. II, p. 1428-1436.
• « Sanctions négociées. La nouvelle discipline étatique des entreprises mondiales », Rev. Droits 64 (2016), « Le Tarif », p. 73-95.
• « La reconnaissance dans le champ des conflits de lois », Trav. Com. fr. DIP 2014-16, p. 215-262.
• « L'extraterritorialité du droit dans les relations d'affaires », La Semaine Juridique, éd. G., 2015, n°1112.
• « L'avenir européen du droit des affaires » (avec I. Trémeau), Mélanges en l'honneur du professeur Michel Germain, LexisNexis, LGDJ, 2015, p.45-61.

CV Louis d'AVOUT

Autres travaux

Depuis 2014 : direction d'une chronique annuelle de « droit international privé de l'Union européenne » (publiée in Annuaire de droit de l'Union européenne, dir. Cl. Bluman et F. Picod, Éditions Panthéon-Assas (années 2013, 2014), puis Clunet/Journal de droit international pour les années 2015 et suivantes).

Depuis 2007 : chronique annuelle de « droit du commerce international », avec S. Bollée, paraissant au Recueil Dalloz

Informations complémentaires

Responsabilités administratives/pédagogiques à l'Université Panthéon-Assas

• Président du département de droit privé et sciences criminelles
• Directeur du Master droit international privé et du commerce international

Responsabilités extérieures

• Membre du comité de rédaction de la Revue critique de droit international privé ; du conseil de rédaction de Droits, revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques.
• Rédacteur principal d'un Avant-projet d'Acte uniforme sur le droit international privé (OHADA, Banque mondiale) (2020-2023)
• Expert pour la Commission européenne (droit int. privé des titres financiers) (2017)
• Ministère français de l'Économie et Haut Comité Juridique de la place de Paris (2008, 2021)