M. Pierre-Yves GAUTIER

Activités / CV

Titres universitaires

• Agrégé de droit privé
• Docteur en droit

Principales publications

Ouvrages

• Droit des contrats spéciaux, (collab. Ph. Malaurie et L. Aynès), 13e éd. LGDJ, 2024.
• Droit de la propriété littéraire et artistique (collab. N. Blanc) coll. Malaurie & Aynès, 2e éd. LGDJ 2023.

Articles récents (sélection)

• Notes pour les 220 ans du « Code Napoléon » (Fac simile Dalloz, 2024).
• De l'art de bien parler en droit (aphorismes sur la rhétorique), Revue Droit & Littérature n°8/2024, p. 53 s.
• De la résurgence du Jacobinisme : le droit de la concurrence, de la liberté à la sujétion, in Mélanges L. Vogel, Dalloz-Lextenso-LexisNexis 2024.
• Des conditions de la responsabilité civile d’un édile, à la lumière du bien commun, co-réd., D. 2024. 1184.
• « Summum jus, summa injuria » : le juge français recompose à lui seul les valeurs sociales, co-réd., D. 2023. 2246.
• De la dématérialisation sans discernement : pour un droit naturel du procès civil, Mélanges L. Cadiet, LexisNexis 2023.
• Quelle langue parle le droit ? Pouvoirs 2023, n° 186.
• Des qualités requises d'un avocat à la Cour : le faîte de G. Keijman, D. 2023. 957.
• Le bail, Revue des contrats 2023/1, p. 215 s.
• La pertinence du cours magistral dans l'enseignement du droit (controverse). Cahiers Portalis n°10/2022, Presses Univ. Aix-Marseilles, p. 79 s.
• Les juristes comptent parfois des héros, l'exemple de Pierre Masse (co-réd., JCP G 2022, n° 1218)
• De l'abdication de la loi (co-réd.) in Les métamorphoses de la loi, hommage à Jean Foyer, éd. Panthéon-Assas 2022, p. 233 s.
• Des lois de l'imitation : la sociologie juridique, science auxiliaire du droit d'auteur, in Mélanges P. Sirinelli, Dalloz 2022, p. 671 s.
• De l’action déclaratoire, ou préventive, en droits interne et international, in Mélanges Ph. Théry, LGDJ 2022, p. 253s.
• Du nouveau gouvernement des juges, in Mélanges A. Batteur, LGDJ 2021, p. 55 s.
• Penser par soi-même en droit : l’exhortation de Ph. Malaurie (D. 2020. 990).
• L'open data et le filtre intellectuel de la doctrine (JCP G 2020, n°47).
• Pourquoi le bon juriste en tient-il pour les traditions du droit objectif, in Mélanges L. Aynès, LGDJ 2019, p. 253 s.
• De l’éloquence de combat, in Mélanges B. Teyssié, LexisNexis 2019, p. 1233 s.
• De l’influence des réseaux sociaux sur l’édiction du droit (Dalloz IP-IT 2019. 492).
• Contre « l’anonymisation » des arrêts publiés : décadence des références de jurisprudence (co-réd. D. 2019. 1648).
• De l’abus du droit de soulever une QPC, (co-réd. JCP G 2019, n° 588).
• François Gény, Science et technique en droit positif (Revue de droit d'Assas 2019, n°18, p. 116).
• L’intuitus personae attaché aux choses, in Mélanges J. Mestre, Lextenso 2019.
• Du risque pénal à méconnaître la nature juridique de « billets-contrats », à l’occasion de leur revente (JCP G 2019, n° 37).
• La prescription sur le billot du contrôle de proportionnalité (D. 2019. 64).
• Méthodologie du conte et de la rhétorique juridique in Analyse juridique des contes de fées, Dalloz 2018, p. 15 s.
• Contre le droit illimité à la preuve devant les Autorités administratives indépendantes, in Mélanges Cl. Lucas de Leyssac, LexisNexis 2018, p. 181 s.
• Conflits de lois dans les groupes de contrats, in Mélanges B. Ancel, LGDJ 2018, p. 753 s.
• De la propriété des créations issues de l’intelligence artificielle, JCP G 2018, n° 913.
• Honneur et devoir de juger (co-réd., D. 2018. 951).
• De l’utilité des « mock trials » (D. 2017. 2024).
• « Boire, manger, stocker : la place des contrats innommés dans l’ordre juridique », Études J. Huet, Lextenso 2017, p. 181 s.
• L’avenir : pour une dématérialisation réfléchie de l’exercice de la justice (co-rédact. Gaz. Pal. 26 sept. 2017, p. 11).
• Contre le visa des précédents dans les décisions de justice (D. 2017. 752).
• Contre la « balance des intérêts » : hiérarchie des droits fondamentaux (D. 2015. 2189).
• Éloge du syllogisme (JCP G 2015, n° 902).
• Pour les manuels de droit : l'utilité outragée (D. 2015. 793).
• Le contrat, bouleversé ou non, par l'électronique, Travaux de l'association H. Capitant 2015.
• Convaincre l'arbitre, Études offertes à B. Audit, LGDJ 2014.

Chroniques

• Revue trimestrielle de droit civil : Contrats spéciaux.
• Revue des contrats : Chronique théorie-histoire du droit « Une idée, un auteur ».

Informations complémentaires

Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'Université Panthéon-Assas

• Directeur de l'École de droit (filière d'excellence, suite en master du Collège de droit) ;
• Ancien responsable de la Conférence d'agrégation de Paris (Droit privé) ;
• Organisation ou co-organisation de manifestations universitaires : « Soirée des majors » (remise de diplômes de tous les masters) ; « Master class », co-organisation IEJ (moot court, « pre-trial ») ; « Dialogues à l'Ecole de droit » (tables rondes animées par les élèves).

Responsabilités extérieures

• Ancien membre du Jury d’agrégation de droit privé et sciences criminelles ;
• Ancien expert auprès du G7, Carnegie Group (normes internationales sur l’Internet) ;
• Ancien expert auprès du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que de la Chancellerie (notamment : droit de l'Internet) ;
• Ancien membre du groupe de travail Capitant (refonte du code civil, Contrats spéciaux) ;
• Ancien membre de la Commission de réforme des Contrats spéciaux (Chancellerie) ;
• Ancien membre de la Commission de l'examen national du CRFPA.